« Fonds vert, fonds friche, Petites villes de demain... l’action de la Banque des territoires s’enrichit à la faveur des grands programmes de l’Etat pour créer les conditions favorables permettant aux collectivités de porter des petits et des grands projets sur l’ensemble du territoire français », résume Alexis Rouque, le directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur de la Banque des territoires (groupe Caisse des dépôts), lors de la signature du protocole partenarial qui l’engage désormais aux côtés du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence.
L’accord, signé le 20 février, portera sur trois axes principaux bien qu’il couvre la quasi totalité des compétences obligatoires du Département : la solidarité, l’action sociale, la santé, mais aussi l’éducation, la culture et le sport sans oublier le développement des territoires et des infrastructures. Concrètement, le Département compte s’appuyer sur l’aide de la Banque des territoires, tant sur le volet ingénierie que via la constitution de fonds propres par le biais de prêts, pour apporter un coup d’accélérateur à ses projets.
Dans le détail, il est prévu que ce partenariat soutienne les projets de maison de santé pluri-professionnelles à l’image de ce qui a déjà été fait pour celle de Barcelonnette, qui a bénéficié d’un prêt de presque 780 000 euros sur 15 ans par la Banque européenne d’investissement, gérée par la Banque des territoires (BdT).
« Après notre soutien à la réhabilitation et à la reconstruction des Ehpad de Banon et des Mées, qui ont recouru respectivement à un prêt de la Banque des territoires de 2,8 M€ et 7,8 M€, nous envisageons d’accompagner la rénovation de l’hôpital de Riez », ajoute Eliane Barreille, la présidente du Département.
Accompagner la rénovation énergétique
Le Département, qui a déjà bénéficié du soutien de la BdT pour la mise en œuvre du plan de rénovation énergétique de son patrimoine, avec le cofinancement de l’étude pré-opérationnelle à hauteur de 80 000 € pour un coût total de 171 957 €, réfléchit aussi à solliciter un "prêt GPI-AmbRE" pour réduire l’empreinte énergétique des bâtiment publics. Pour les collèges, il envisage d’obtenir un "Eduprêt" spécifique pour accompagner leur rénovation et transformation.
En outre, la collectivité compte aussi sur le savoir-faire de la Banque en matière d’économie mixte pour l’accompagner dans son projet de création du grand domaine skiableEspace Lumière Pra-Loup, la Foux d’Allos et le Seignus. Un projet, dont l’horizon est fixé à 2040 et qui a déjà bénéficié d’un enveloppe de 50 000 € au titre des études qui permettront de définir le masterplan. Pour accompagner la mise en œuvre de sa politique en faveur des mobilités douces, le réaménagement de carrefours dangereux ou encore la reconstruction des ouvrages en mauvais état, le Département envisage également de recourir au "Mobi Prêt".
Mobilité : 1,5 M€ pour créer une voie verte entre Mane et Forcalquier
Enfin, le conseil départemental compte également faire appel à "l’Aqua prêt" pour mener à bien les projets d’infrastructures d’eau. « Nous consacrons à cette problématique une enveloppe de 6 M€ sur trois ans dans notre contrat départemental de solidarité territorial. Chaque année, près de 100 projets concernent l’alimentation en eau potable, la préservation des milieux aquatiques ou encore la mise en conformité », souligne Eliane Barreille.
Un recours massif aux crédits et aux compétences de la Banque des territoires que le préfet Marc Chappuis qualifie d’ « intracting » des prêts remboursés par les économies générées par la baisse des frais de fonctionnement notamment.
