Le bail réel solidaire* (BRS) se déploie dans le pays d’Aix. Ce 22 mai, les dirigeants d’AIC, de l’office Pays d’Aix Habitat Métropole (PAHM) et de Sud Accession, l’organisme de foncier solidaire (OFS) créé en 2021 par le bailleur aixois, ont posé la première pierre de la première opération en BRS développée dans la ville d’Aix-en-Provence.
Le projet conçu par l’architecte Bernard Carpentier constitue la seconde tranche d’un programme de 43 logements réalisé par le promoteur niçois AIC dans le quartier du pont de l’Arc. Alors que les acquéreurs des 28 appartements de la tranche initiale vendue à la découpe par AIC (prix moyen : 5 800 euros/m2 avec parking) prendront les clefs de leurs biens début juin, le second volet du programme proposera 15 appartements dont 11 commercialisés par Sud Accession en BRS. « Les logements seront vendus 3 200 euros le m2, parking inclus, un prix presque deux fois moins élevé que les logements en accession libre », précise Jean-Louis Vincent, l’adjoint à l’urbanisme aixois qui préside PAHM.
Pays d’Aix Habitat et Sud Accession à l’offensive
Dans une ville où les prix de l’immobilier tutoient les sommets, l’élu voit dans le dispositif du BRS un moyen de reconstituer la chaîne du logement. « Avec le logement locatif social, le BRS est le deuxième maillon de la chaîne de l’habitat. En permettant à une partie des locataires du parc HLM d’accéder à la propriété à un coût modéré, il reconstitue le parcours résidentiel », se réjouit-il.
Un seuil de 40 % de logements sociaux et abordables inscrit dans le PLU
Cette fluidité, la Ville l’a d’ailleurs encouragée dans son plan local d’urbanisme : « On impose 25 % de logements sociaux et 15 % de logements abordables à des prix inférieurs à 4 000 euros le m2 pour tout projet d’au moins 1 000 m2 de surface de plancher », détaille l’adjoint. L’OFS mis en place par PAHM et l’UDAF (Union départementale des associations familiales) est justement là pour apporter sa pierre à cet édifice "abordable". « In fine, ça ne coûte pas plus cher de devenir propriétaire que de payer un loyer à fonds perdu », résume Jean-Louis Vincent.
Parcours résidentiel
Le schéma du BRS est relativement simple : l’acquéreur qui doit afficher des niveaux de revenus proches du logement social acquiert des droits réels sur son logement à un prix décoté (30 à 50 % en moyenne). En contrepartie, il verse une redevance à l’OFS qui garde la maîtrise du foncier (1 à 2 euros/m2). Cette déconnexion permet d’alléger la charge de remboursement du logement. Le logement est financé par un prêt classique d’une durée moyenne de 15 à 20 ans, le foncier faisant lui l’objet d’un prêt longue durée (70 à 80 ans) souscrit par l’OFS.
60 BRS en rythme de croisière
A Aix, l’effort de financement de Sud Accession est porté par l’office PAHM. « On vise un rythme de production annuel de 60 logements en BRS », indique Jean-François Hélie, directeur général de PAHM. L’OFS est à pied d’œuvre avec 46 logements en portefeuille à l’horizon 2025. Ce pipeline de projets se décline au fil de cinq résidences. Quatre d’entre elles vont sortir de terre à Aix : "Nouvel Angle 2", le programme de 15 logements (dont 11 BRS du T2 au T4) développé par AIC au pont de l’Arc (livraison fin 2024), les 8 logements en BRS (1 T1, 3 T2, 4 T3) de la résidence "Canopée" (20 logements) réalisée par AIC sur l’avenue Jean-Paul Coste (livraison : 1er semestre 2024), les 9 appartements BRS (1 T1, 3 T2, 4 T3, 1 T4) de la résidence "L’Absolu" développée par AIC, rue Pierre de Courbertin, près du stade Carcassonne. Cet ensemble de 48 logements comprendra également 9 logements acquis en usufruit locatif social par PAHM (livraison prévisionnelle : fin 2024/début 2025).
La cinquième opération aura pour décor La Fare-les-Oliviers. Sud Accession portera 4 villas (T4) d’un lotissement réalisé par EPC Promotion au lieu-dit "Favier", avenue Charles de Gaulle. Des pavillons que les acquéreurs éligibles au BRS pourront acheter à un prix ultra modéré : à partir de 205 500 euros.
* Les logements BRS entrent dans le quota SRU, au même titre que les logements sociaux PLS (les HLM aux loyers les plus élevés).
