« Un chantier n’est pas un long fleuve tranquille pour les maîtres d’œuvre. Il est ponctué d’aléas », reconnaît d’emblée Odile Vidal, responsable du département Construction au sein du courtier marseillais Montmirail.
Et pour cause, « vous êtes des chefs d’orchestre, entourés de spécialistes. Plus vous anticipez les risques et mieux vous pourrez négocier vos tarifs d’assurance notamment. »
C’est dans cet esprit que le courtier, partenaire des maîtres d’œuvre, a organisé à Marseille une matinale de l’assurance construction, le 10 octobre à La Coque.
Jérôme Tertian, avocat au sein du cabinet Tertian-Bagnoli & Associés, est intervenu sur le vaste et redoutable sujet du devoir de conseil du maître d’œuvre. Une intervention ponctuée de retours d’expérience. Avec un objectif affiché : « faire en sorte que vous compreniez l’esprit de la loi pour sentir les coups venir et vous en prémunir ». Un sacré challenge lorsque l’on apprend que « le maître d’œuvre peut être impacté à tous les stades d’un chantier ». Pire : « Vous pouvez être mis en défaut pour des sujets, missions que vous n’avez pas facturés. »
Concrètement, « on vous demande de voir ce qui est invisible ». Pour lui, pas de doute, « quand le tribunal va apprécier votre rôle, votre travail, il va voir un rapport entre un maître d’ouvrage qu’il estime profane et un maître d’œuvre qui est le sachant ».
La garantie décennale
Deux types de dossiers juridiques sont à différencier en droit de la construction. D’une part, les sinistresdans lesquels la responsabilité du maître d’œuvre est engagée dans le cadre de l’assurance décennale et, d’autre part, tous les autres cas de figure. « Dans le premier cas de figure, la situation est plus confortable, estime l’avocat, car cette garantie décennale est pensée en dehors de toute logique de faute. Il y a une présomption de responsabilité pour tous les intervenants de l’ouvrage. Et non pas vous plus que les autres professions qui sont intervenues sur le chantier. »
Autre donnée de taille : la garantie décennale est obligatoire. C’est-à-dire que tous les acteurs sont assurés et donc solvables. « Encore faut-il que vous ayez vérifié que tout le monde soit bien assuré, annonce Jérôme Tertian. A minima, vous devez donc recueillir les attestations, contrôler la période de validité, mais aussi confronter pour chaque intervenant les activités mentionnées sur son contrat d’assurance avec les tâches qui lui sont confiées pendant toute la durée du chantier. »
« C’est le "far west" total »
L’avocat est clair sur le sujet : tous les autres dossiers touchent à la garantie responsabilité civile du maître d’œuvre et sont souvent ambigus.
« C’est le "far west" total. Ce type de garantie n’est pas obligatoire donc potentiellement, sur le chantier, des intervenants ne seront pas assurés. Ce qui rend la position du maître d’œuvre bien plus inconfortable. »
Concrètement, « le devoir de conseil devient fourre-tout. Et l’on va chercher des responsables de second rang pour être des payeurs de premier rang. »
Conséquence ? « 5 % des responsabilités vont être exécutées à hauteur de 100 %. C’est une perversion du système, car vous êtes assurés donc plus exposés, lance Jérôme Tertian. Il est donc très important que le maître d’œuvre regarde avec attention son contrat et choisisse de bonnes garanties d’assurance. »
Et pour convaincre les maîtres d’œuvre encore un peu dubitatifs, il a cité des exemples concrets de litiges rencontrés. « A chaque fois, la responsabilité du maître d’œuvre recherchée est particulièrement injuste, mais c’est une réalité juridique à prendre très au sérieux. »
Les outils
Le salut passe notamment par l’assurance. Odile Vidal précise ainsi que « des outils sont à votre disposition pour couvrir l’ouvrage durant les travaux (tous risques chantiers). Et pour éviter des trous dans la raquette, vous avez intérêt à conseiller le maître d’ouvrage de prendre une garantie avec une police assurance pour son compte comme pour celui de tous les constructeurs. Il est important de disposer d’une clause protectrice. » Autre conseil de taille : « Dans la mesure où la durée de garantie s’arrête à la réception, il est très important, en cas de prolongement de chantier, de prolonger cette dernière. »
Il convient également d’être prudent en matière de rénovation. C’est ainsi qu’il faut prévoir que lorsqu’il s’agira de travaux assurés sur un immeuble existant, les garanties seront étendues aux dommages matériels subis par les parties préexistantes du fait des travaux neufs à hauteur d’un capital épuisable. En matière d’assurance dommage ouvrage, la spécialiste de chez Montmirail a souhaité porter une attention sur les sous-traitants qui ne sont pas soumis à une obligation d’assurance. Elle recommande ainsi « d’imposer contractuellement une garantie décennale ».
Enfin, un rappel a été fait sur les travaux dits de technique courante versus les travaux de technique non courante. Un point essentiel puisque les polices d’assurance visent généralement à ne couvrir que les travaux de technique courante.
Construire mieux
La matinée s’est poursuivie par l’intervention de Frédéric Corset, directeur EnvirobatBDM, qui, après avoir rappelé les principaux défis en matière d’écologie, a donné quelques pistes d’action pour des constructions moins énergivores.
« Le but n’est pas de vous faire peur mais de vous inciter à vous mettre en action avec des pistes de réflexion. »
Vous vous trouvez face à une toiture dangereuse qui nécessite une rénovation ? Pourquoi ne pas en profiter pour conseiller de l’isoler et pourquoi ne pas aller plus loin encore en favorisant l’entrée de la lumière naturelle par exemple ?
Enfin, des matériaux ont été mis en avant, la paille, la balle de riz qui est un isolant naturel et très compétitif en termes de prix, ou le pisé*, particulièrement prisé ces dernières années. « Attention, isoler une maison en pisé peut s’avérer dangereux pour l’intégrité du bâtiment. Il est important de caractériser à chaque fois la terre », conclut Frédéric Corset.
* Le pisé est un mode de construction en terre crue. On le met en œuvre dans des coffrages appelés banches. La terre est idéalement argileuse, mais on trouve souvent des constructions en pisé réalisées avec des terres fines.
